politique de confidentialité
Article 1. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de préciser les droits et obligations des parties aux contrats de vente à distance (« la Commande ») conclus entre le Vendeur et les consommateurs et/ou acheteurs (« le Client » ou « les Clients ») sur les articles proposés à la vente (« les Produits ») sur le Site. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent sans réserve et sans condition à toutes les Commandes passées.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire ainsi que toutes autres conditions applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur telles qu'elles sont écrites sur le Site à la date de passation de Commande par le Client sur le Site. En passant Commande sur le Site et en cliquant sur le bouton « J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente », le Client déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve les termes de la Commande et les présentes Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. SPPC se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales de Vente. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne sur le Site.
Le Client reconnaît avoir la capacité juridique requise pour contracter avec le Vendeur. Le Vendeur n’a pas vocation à vendre les Produits présents sur le Site à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou des non-professionnels, pour leurs besoins personnels. En conséquence, le Client affirme agir en qualité de consommateur final et ne pas envisager de revendre les Produits à des fins commerciales.
Par conséquent, le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en grande quantité.
Article 2. Accessibilité du Site
Les services du Site sont normalement accessibles aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, toute l'année, sauf interruption volontaire ou involontaire, notamment pour des raisons de maintenance et/ou de sécurité ou en cas de force majeure. Le Vendeur étant en effet, de par son activité, tenu à une obligation de moyens, il ne saurait être tenu responsable de tout préjudice de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Site.
SPPC ne garantit pas que le Site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. A cet égard, SPPC peut librement déterminer, à sa seule discrétion, toute période d'indisponibilité du Site ou de son contenu. SPPC ne peut être tenu responsable des problèmes de transmission de données, des problèmes de connexion ou de l'indisponibilité du réseau.
SPPC se réserve le droit de modifier le Site pour des raisons techniques ou commerciales. Lorsque ces modifications n'altèrent pas de manière substantielle et négative les conditions de fourniture des services, le Client pourra être informé des modifications apportées, mais son acceptation n'est pas sollicitée.
Article 3. Inscription sur le Site
Afin de passer une Commande, le Client doit au préalable s'inscrire sur le Site en créant un compte contenant les informations du Client (le « Compte Client »).
L'inscription du Client sur le Site Internet sera validée après vérification du formulaire type rempli par le Client. Ce formulaire comprend certaines données personnelles : nom, prénom, adresse de livraison, adresse email et numéro de téléphone. Afin de gérer correctement sa commande, le Client devra fournir toutes les informations marquées comme obligatoires.
Lors de la création de son Compte, le Client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données qu'il fournit. Le Client est tenu de maintenir à jour ses informations personnelles. Les informations permettant au Client de s'identifier, telles que l'identifiant et le mot de passe, sont personnelles et confidentielles. Ces informations ne peuvent être modifiées qu'à l'initiative du Client ou du Vendeur, notamment en cas d'oubli du mot de passe. Le Client est seul responsable de l'utilisation de ses éléments d'identification. Il est tenu de les conserver secrets. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d'une éventuelle divulgation de la part du Client.
Toute Commande passée à l'aide de l'identifiant et du mot de passe du Client sera réputée avoir été passée par le Client. Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par la divulgation de ces données personnelles et confidentielles par le Client, et donc de l'utilisation de ces données par un tiers.
Le Client recevra un courrier électronique confirmant son inscription. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, SPPC ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer les Produits.
En s'inscrivant sur le Site, le Client déclare et garantit à la société SPPC qu'il est majeur et qu'il a la pleine capacité juridique pour contracter.
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de préciser les droits et obligations des parties aux contrats de vente à distance (« la Commande ») conclus entre le Vendeur et les consommateurs et/ou acheteurs (« le Client » ou « les Clients ») sur les articles proposés à la vente (« les Produits ») sur le Site. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent sans réserve et sans condition à toutes les Commandes passées.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire ainsi que toutes autres conditions applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.
Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur telles qu'elles sont écrites sur le Site à la date de passation de Commande par le Client sur le Site. En passant Commande sur le Site et en cliquant sur le bouton « J'ai lu et j'accepte les conditions générales de vente », le Client déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve les termes de la Commande et les présentes Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. SPPC se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales de Vente. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne sur le Site.
Le Client reconnaît avoir la capacité juridique requise pour contracter avec le Vendeur. Le Vendeur n’a pas vocation à vendre les Produits présents sur le Site à des professionnels, mais uniquement à des consommateurs ou des non-professionnels, pour leurs besoins personnels. En conséquence, le Client affirme agir en qualité de consommateur final et ne pas envisager de revendre les Produits à des fins commerciales.
Par conséquent, le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en grande quantité.
Article 2. Accessibilité du Site
Les services du Site sont normalement accessibles aux Clients 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, toute l'année, sauf interruption volontaire ou involontaire, notamment pour des raisons de maintenance et/ou de sécurité ou en cas de force majeure. Le Vendeur étant en effet, de par son activité, tenu à une obligation de moyens, il ne saurait être tenu responsable de tout préjudice de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Site.
SPPC ne garantit pas que le Site sera exempt d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que le Site fonctionnera sans panne ni interruption. A cet égard, SPPC peut librement déterminer, à sa seule discrétion, toute période d'indisponibilité du Site ou de son contenu. SPPC ne peut être tenu responsable des problèmes de transmission de données, des problèmes de connexion ou de l'indisponibilité du réseau.
SPPC se réserve le droit de modifier le Site pour des raisons techniques ou commerciales. Lorsque ces modifications n'altèrent pas de manière substantielle et négative les conditions de fourniture des services, le Client pourra être informé des modifications apportées, mais son acceptation n'est pas sollicitée.
Article 3. Inscription sur le Site
Afin de passer une Commande, le Client doit au préalable s'inscrire sur le Site en créant un compte contenant les informations du Client (le « Compte Client »).
L'inscription du Client sur le Site Internet sera validée après vérification du formulaire type rempli par le Client. Ce formulaire comprend certaines données personnelles : nom, prénom, adresse de livraison, adresse email et numéro de téléphone. Afin de gérer correctement sa commande, le Client devra fournir toutes les informations marquées comme obligatoires.
Lors de la création de son Compte, le Client doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données qu'il fournit. Le Client est tenu de maintenir à jour ses informations personnelles. Les informations permettant au Client de s'identifier, telles que l'identifiant et le mot de passe, sont personnelles et confidentielles. Ces informations ne peuvent être modifiées qu'à l'initiative du Client ou du Vendeur, notamment en cas d'oubli du mot de passe. Le Client est seul responsable de l'utilisation de ses éléments d'identification. Il est tenu de les conserver secrets. Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d'une éventuelle divulgation de la part du Client.
Toute Commande passée à l'aide de l'identifiant et du mot de passe du Client sera réputée avoir été passée par le Client. Le Vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par la divulgation de ces données personnelles et confidentielles par le Client, et donc de l'utilisation de ces données par un tiers.
Le Client recevra un courrier électronique confirmant son inscription. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, SPPC ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer les Produits.
En s'inscrivant sur le Site, le Client déclare et garantit à la société SPPC qu'il est majeur et qu'il a la pleine capacité juridique pour contracter.